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Retrouvez ici les actualités, articles et commentaires que je publie régulièrement sur le site www.village-justice.com.

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Victimes d’accidents de la route : vos obligations, vos droits en matière d’indemnisation.

Sculpture en pierre ancienne

Histoire : La réparation du dommage corporel à travers les âges.

Vieux livre

Dommage corporel : « Le Sacro-Saint » principe de réparation intégrale.

18 janvier 2018

Tous les ans, l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière publie un bilan de l’accidentalité des routes françaises. En 2020, derniers chiffres disponibles, pas moins de 2 780 personnes ont perdu la vie dans un accident de la route, soit une baisse de 21% par rapport à 2019.

Après une stabilisation aux alentours de 3 400 de décès depuis 2014, le bilan 2020 met en évidence une nette diminution.

Cette évolution s’explique en grande partie par les effets de la pandémie mondiale de la Covid-19 et, en particulier, les restrictions de circulation liées aux confinements et couvre-feux successifs.

22 septembre 2017

Pierre Lucas, Agrégé professeur honoraire de la Faculté de Médecine de Bruxelles, indique que « c’est à la lumière du passé que le présent s’explique et que le futur se prépare ».

Ce propos s’accorde parfaitement à la réparation du dommage corporel.
Cette problématique ne date naturellement pas d’hier.
Il s’agissait déjà d’une notion spontanée chez les civilisations primaires.
Si la logique cartésienne n’a cependant pas toujours prédominée à travers les époques, force est de constater, innombrables études à l’appui, que le droit indemnitaire, tel qu’on le connaît aujourd’hui, trouve sa source dans un passé très lointain.

10 juillet 2017

Il est d’usage désormais courant de résumer les principes régissant la réparation du dommage corporel sous l’adage suivant : « le dommage, tout le dommage, rien que le dommage ».
Cette formule consacre en droit positif français un principe de réparation intégrale, lequel met à la charge du responsable une obligation de réparer, de compenser l’intégralité du préjudice causé à la victime, ce quelque soit l’événement à l’origine de l’atteinte corporelle.
Cette dernière doit ainsi être replacée, dans la mesure du possible, dans la situation dans laquelle elle se serait trouvée si l’acte dommageable ne s’était pas produit.